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Your search returned 55 results.

1.
La réparation du dommage écologique / par Patrick Girod,... ; préface de Roland Drago,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1974Thesis note : Thèse : Droit : Paris 2 : 1973Availability : Items available for loan : BU Centre[J1078/120] (1).
2.
Le dommage écologique en droit interne communautaire et comparé : [actes du colloque, Nice, Faculté de droit, d'économie et de gestion de Nice Sophia-Antipolis, 21-22 mars 1991] / [publ. par la] Société française pour le droit de l'environnement, [et l'] Institut du droit de la paix et du développementPublication : Paris : Économica, DL 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[J11924] (1). On order (1).
3.
Environmental impairment liability in admiralty [Texte imprimé] : a note on compensable damage under U.S. law / by Peter WettersteinPublication : Åbo : Åbo Akademis förlag, 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[G38713] (1).
4.
Environnement : régles applicables aux entreprises / [Éd. Francis Lefebvre]Publication : Levallois : F. Lefebvre, 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[K7762] (1).
5.
Les mouvements transfrontières de déchets dangereux selon la convention de Bâle [Texte imprimé] : étude des régimes de responsabilité / Fouad Bitar,...Publication : Paris : A. Pédone, 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[191004/49] (1).
6.
Sites pollués et potentiellement pollués [Texte imprimé] : identification et contrôle juridique et technique / Yvan Razafindratandra, Jean-Louis Sévêque ; avec la collaboration de Yae͏̈l Pitoun ; préface de Pierre Colin,... ; postface de Pierre Frédéric Ténière-Buchot,...Publication : Paris : Litec, 1998Availability : Items available for loan : BU Centre[J19286] (1).
7.
Les pollutions transfrontières des eaux : l'exemple du Rhin : moyens d'action des lésés / par Isabelle Romy,...Publication : 1990Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Suisse, Université de Lausanne : 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[TGLAUSANNE1990/3] (1).
8.
La mesure économique des dommages dans le domaine de l'environnement [Texte imprimé] : un manuel technique / Organisation de coopération et de développement économiques ; par Karl Göran Mäler et Ronald E. WyzgaPublication : Paris : OCDE, 1976Availability : Items available for loan : BU Centre[191230/234] (1).
9.
Le droit face à l'exigence contemporaine de sécurité : actes du Colloque de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille (11-12 mai 2000) / avant-propos Jacques Mestre,...Publication : Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[K9064] (1).
10.
Application du principe du pollueur-payeur dans les Etats membres bénéficiaires du Fonds de cohésion [Texte imprimé] / Commission européenne; Union européenne, Politique régionale et cohésionPublication : Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes, 2000, cop. 2000Availability : No items available On order (1).
11.
Livre blanc sur la responsabilité environnementale : COM 2000, 66 final du 9 février 2000, présenté par la Commission / Commission européenne, Direction générale de l'environnementPublication : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, copyright 2000Availability : No items available On order (1).
12.
L'éthique des affaires [Texte imprimé] / dossier édité par Jacques Lemaire et Claude WachtelaerPublication : Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles, 2001Note : Numéro de : "La pensée et les hommes", (2001)44e année, nouvelle série, n°46Availability : Items available for loan : BU Centre[L27663] (1).
13.
Environmental policy and technological innovation : why do firms adopt or reject new technologies ? / Carlos Montalvo CorralPublication : Cheltenham, UK : Edward Elgar Pub., 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[L1218/14] (1).
14.
Recyclage des produits en fin de vie : gestion, techniques, responsabilités / Emmanuel BeaurepairePublication : Saint-Denis La Plaine : AFNOR, DL 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[G32241] (1).
15.
From economic to legal competition [Texte imprimé] : new perspectives on law and institutions in Europe / Alain Marciano and Jean-Michel JosselinPublication : Cheltenham : E. Elgar, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[L55882] (1).
16.
Pour une définition communautaire de la responsabilité environnementale : comment appliquer le principe pollueur-payeur ? / Olivier Fuchs ; préface de Maguelonne Déjeant-PonsPublication : Paris : L'Harmattan, DL 2003Availability : No items available On order (1).
17.
La lutte contre les atteintes globales à l'environnement : vers un ordre public écologique ? / Nadia Belaïdi,...Publication : Bruxelles : Bruylant, 2008Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Dijon : 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[344.046 BEL] (1). On order (1).
18.
Environmental liability and ecological damage in european law [Texte imprimé] / edited by Monika HintereggerPublication : Cambridge : Cambridge University press, cop. 2008Availability : Items available for loan : BU Centre[J29166] (1).
19.
Entreprises et dommage écologique : prévention, réparation, indemnisation / Malik Memlouk,...Publication : Rueil-Malmaison : Lamy, impr. 2010Availability : Items available for loan : BU Centre[344.046 MEM] (1).
20.
Entreprise et développement durable [Texte imprimé] : approche juridique pour l'acteur économique du XXIe siècle / [Marie-Pierre Blin-Franchomme, Isabelle Desbarats, Gérard Jazottes... et al.]Publication : Rueil-Malmaison : Lamy, impr. 2011, cop. 2011Availability : Items available for loan : BU Centre[344.046 ENT] (1).

 

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