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Your search returned 253 results.

1.
La causalité dans la responsabilité en droit comparé français et chilien / Ramon Dominguez AguilaPublication : [S.l.] : [s.n.], 1967Thesis note : Thèse d université : Droit : Toulouse : 1967Availability : Items available for loan : BU Centre[TGTOULOUSE1967/9] (1).
2.
Droit de la responsabilité civile / Anaïs Raynaud,...Publication : Paris : Ellipses, 2019Online access : https://univ-scholarvox-com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88912569Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique (1).
3.
Violences involontaires et responsabilité pénale [Texte imprimé] / Yves Mayaud,...Edition : Première éditionPublication : Paris : Dalloz, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[345.04 MAY] (3).
4.
Responsabilité civile professionnelle / Philippe Le Tourneau,...Edition : 2e édition refondue et augmentéePublication : Paris : Dalloz, DL 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[K12352] (1).
5.
Aspects nouveaux du droit de la responsabilité aux Pays-Bas et en France / [journées d'études des 22 et 23 mai 2003 organisées par la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers et la Faculteit der Rechtsgeleerdheid - Katholieke Universiteit Nijmegen] ; sous la direction de Rose-Noëlle Schütz, Dominique Breillat et André GiudicelliPublication : Paris : LGDJ, DL 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[K19467] (1).
6.
Droit des obligations : la responsabilité civile : licence 2 / Julie Malet-VigneauxEdition : [A jour de la réforme du droit des obligations (ord. 10/02/2016)]Publication : Issy-les-Moulineaux : Gualino-Lextenso éditions, DL 2016, cop. 2016Availability : Items available for loan : BU Centre[346.03 VIG] (6). Withdrawn (1). On order (1).
7.
Droit des obligations : la responsabilité civile : licence 2 / Julie Malet-VigneauxPublication : Issy-les-Moulineaux : Gualino-Lextenso éditions, 2016Online access : http://univ.scholarvox.com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88835414Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique[346.02] (1).
8.
L'enfant et la responsabilité civile [Texte imprimé] / Marie-Christine Lebreton,... ; préf. de Madame le doyen Yvonne Flour,...Publication : Mont-Saint-Aignan : Publications des Universités de Rouen et du Havre, 1999Thesis note : Thèse de doctorat : Droit privé : Rouen : 1996Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.01 LEB 11954] (1).
9.
Influence du droit français sur le droit brésilien dans le domaine de la responsabilité civile / Arnoldo WaldPublication : Rio de Janeiro, 1953Availability : No items available On order (2).
10.
La conception générale de la responsabilité civile en droit français et en droit turc comparés / N. BardakyPublication : Paris : Jouve & Cie, 1925Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Paris : 1925 ; 98Availability : Items available for loan : BU Centre[91498] (1).
11.
Contribution à la restauration de la faute, condition des responsabilités civile et pénale dans l'homicide et les blessures par imprudence : à propos de la chirurgie / par Annick Dorsner-Dolivet,... ; préface de Pierre Raynaud,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1986Thesis note : Thèse : Droit : Paris 2 : 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[191211/188] (2).
12.
La réparation des atteintes aux biens : dans le contentieux des responsabilités civile et administrative / Louis-Marie Boucraut,... ; préf., Jean-Claude Ricci,... Jean-Marie Pontier,...Publication : Paris : Gazette du Palais, 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[K6935] (1).
13.
Propriété économique, dépendance et responsabilité / Catherine Del Cont ; préface de François Collart Dutilleul et Gilles J. MartinPublication : Paris : l'Harmattan, DL 1997, cop. 1997Availability : No items available Damaged (1).
14.
La réparation juridique du dommage corporel / édité par L. Dérobert ; avec la collaboration de Jacqueline Accard, Bernard Amor, Gabriel Arvis, Jean-Bernard Baron, [et al.]Publication : Paris : Flammarion, 1980Availability : Items available for loan : BU Centre[K5385] (1).
15.
La réparation du préjudice dans la responsabilité civile / Yves Chartier,...Publication : Paris : Dalloz, 1983, cop. 1983Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.03 CHA 3245] (1), BU Centre[G37461] (1).
16.
Le transport des personnes dans la jurisprudence / [arrêts choisis et présentés] par René Rodière,... Refat Abadir,... Andrée Chao,...Publication : Paris : Librairies techniques, DL 1973Availability : Items available for loan : BU Centre[K4725] (1).
17.
Traité théorique et pratique de la responsabilité civile, délictuelle et contractuelle. Tome II / Henri et Léon Mazeaud,... Jean Mazeaud,... ; préface par Henri Capitant,...Edition : 6e édition refonduePublication : Paris : Montchrestien, DL 1970Availability : Items available for loan : BU Centre[GE4286/2] (1).
18.
Responsabilité civile et assurances de responsabilité civile [Texte imprimé] / Constant Eliashberg,... ; préf. de Jean-François de VulpillièresEdition : 2e éd.Publication : Paris : l'Argus, 1993, cop. 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[K6951] (1).
19.
La responsabilité civile professionnelle / Philippe Le TourneauPublication : Paris : Economica, DL 1995, cop. 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[GE15060] (1).
20.
La réparation du préjudice / Yves Chartier,...Publication : Paris : Dalloz, DL 1996Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.03 CHA 8348] (1), BU Centre[GE100196] (1).

 

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