Your search returned 45 results.

1.
Changer de nom / Nicole LapierrePublication : Paris : Stock, DL 1995Note : Autre tirage : 1999Availability : Items available for loan : IUT de Rennes (GEA-CS)[302.5 LAP] (1), Sciences Po Rennes[CC 30 LAP] (1).
2.
Une histoire de l'identité : France, 1715-1815 / Vincent DenisPublication : Seyssel : Champ Vallon, DL 2008Thesis note : Thèse de doctorat : Histoire : Paris 1 : 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[944.04 DEN] (1).
3.
De la maternité légitime, preuves et réclamation : en droit romain et en droit français / Is. Jacquet ; sous la présidence de M. CaillemerPublication : Dijon : F. Carré, 1880Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Lyon : 1880Availability : No items available On order (1).
4.
L'état civil / Christian Dugas de La Boissonny,...Publication : Paris : PUF, DL 1987Availability : Items available for loan : BU Centre[G1069/2335] (3).
5.
Instruction générale relative à l'état civil : du 21 septembre 1955 [Texte imprimé] Edition : Ed. juillet 1991Publication : Paris : Direction des journaux officiels, 1991Availability : Items available for loan : BU Centre[G1001/304] (2).
6.
Les actes de l'état civil : étude médico-légale de la naissance, du mariage, de la mort / par A. LacassagnePublication : Lyon : A. Storck, 1887Availability : No items available On order (1).
7.
L'Etat civil / Maurice LoiselEdition : 2nd éditionPublication : Paris : Editions juridiques et techniques, [1963]Availability : Items available for loan : BU Centre[K5614] (1).
8.
L'organisation de l'état civil au Maroc / par Sabine Filizzola,...Publication : [Paris] : Librairie genérale de droit et de jurisprudence, 1958Thesis note : Thèse : Droit : Rennes : 1955Availability : Items available for loan : BU Centre[194655/B/1] (1).
9.
La nationalité au point de vue des rapports internationaux / par George CogordanEdition : 2e éd.Publication : Paris : L. Larose et Forcel, 1890Availability : No items available On order (1).
10.
Du rôle de la possession d'état en droit romain et en droit civil français [Texte imprimé] / par Charles AuriolPublication : Toulouse : A. Chauvin, 1884Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Toulouse : 1884Availability : No items available On order (1).
11.
La nationalité au point de vue des rapports internationaux : droit des gens / Georges Cogordan,...Publication : Paris : L. Larose, 1879Availability : No items available On order (1).
12.
La rectification des actes de l'état-civil / par Pierre B. JaquesPublication : Lausanne : Imprimerie Lausannoise, 1949Thesis note : Thèse de licence et de doctorat : Droit : Suisse, Université de Lausanne : 1949Availability : Items available for loan : BU Centre[165073/1949/15] (1).
13.
Le sentiment d'identité : étude de droit des personnes et de la famille / Daniel Gutmann ; préface de François TerréPublication : Paris : LGDJ, DL 2000, cop. 2000Thesis note : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 1996Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.01 GUT 11169] (1), BU Centre[191211/327/D] (2). On order (1).
14.
Travaux de la Commission de réforme du Code civil : année 1951-1952, Etat-civil--Obligation alimentaire--Autorité des père et mère--Incapacités tenant à l'état mentalPublication : Paris : Recueil Sirey, 1953Availability : Items available for loan : BU Centre[K1003/7] (1).
15.
De l'absence de consentement dans les actes juridiques relatifs à l'état des personnes [Texte imprimé] / par Auguste Malinvaud,...Publication : Limoges : Imprimerie P. Dumont, 1912Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Paris : 1912 ; 57Availability : No items available On order (1).
16.
L'organisation de l'état civil au Maroc / Sabine FilizzolaPublication : Rabat : Impr. de l'Agdal, 1958Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1955Availability : Items available for loan : BU Centre[164062/1958/1] (1). On order (1).
17.
Justice et identité sous la Restauration [Texte imprimé] : Loubette et Eugène / Jean-André TourneriePublication : Paris : L'Harmattan, 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[K9999] (1).
18.
L'état civil [Texte imprimé] : instruction générale du 11 mai 1999Edition : Ed. mise à jour au 28 avril 2002 (réimpression 2003)Publication : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG9032] (1).
19.
Guide de l'état civil [Texte imprimé] / par Jean-Claude BlochPublication : Voiron : La Lettre du Cadre Territorial, 1997Availability : No items available On order (1).
20.
Le nom de famille [Texte imprimé] / Jacques Massip,...Publication : Paris : Defrénois, DL 2005Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.01 MAS U14283] (1), BU Centre[346.01 MAS] (1).

 

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