Your search returned 111 results.

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Le droit du dommage corporel : systèmes d'indemnisation / Yvonne Lambert-Faivre,...Publication : Paris : Dalloz, 1990Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.03 LAM 3838] (1), BU Centre[K6550] (1). On order (1).
2.
Le droit de la responsabilité et les fonds d'indemnisation : analyse en droits français et allemand / Jonas Knetsch,... ; préfaces de Yves Lequette,... et de Christian Katzenmeier,...Publication : Paris : LGDJ Lextenso éditions, DL 2013Thesis note : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 2 : 2011Thesis note : Thèse de doctorat : Droit privé : Universität Köln. Faculté de droit : 2011Availability : No items available Checked out (1).
3.
La judiciarisation des grandes catastrophes : approche comparée du recours à la justice pour la gestion des grandes catastrophes (de types accidents aériens ou ferroviaires) : rapport adressé à la Mission de Recherche "Droit et justice" : convention n° 212.01.18.17 / Université de Haute-Alsace, Centre européen de recherches sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC) ; [responsables scientifiques Marie-France Steinle-Feuerbach,... Caroline Lacroix,...]Publication : [Colmar] : Université de Haute-Alsace, Centre européen de recherches sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC), 2014Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG570] (1).
4.
Pour une loi sur les accidents de la circulation / sous la direction de André Tunc,...Publication : Paris : Economica, 1981, cop. 1981Availability : Items available for loan : BU Centre[K6005] (1).
5.
Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation : loi du 5 juillet 1985 : [actes du] colloque du 28 octobre 1985 [...] Paris / org. [...] par l'Institut des assurances de Paris et l'"Argus des assurances"... ; [sous l'égide de l'Association internationale de droit des assurances]Publication : Paris : L.G.D.J, 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[K6124] (1).
6.
Circulation routière, l'indemnisation des victimes d'accidents : commentaire de la loi du 5 juillet 1985 et des textes qui l'ont complétée / Raymond LegeaisPublication : Paris : Sirey, 1986Availability : No items available On order (1).
7.
De l'évaluation du préjudice à l'évaluation du handicap / A. M. Bégué-Simon,...Publication : Paris : Masson, 1986Availability : Items available for loan : BU Villejean Santé[MS695] (1).
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La loi Badinter : 2 ans d'application / colloque organisé... par l'"Argus [des assurances]" et l'Institut des assurances de Paris, le 19 novembre 1987 à Paris...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1988Note : N° spécial de la : "Revue générale des assurances terrestres", ISSN 0035-3167, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[K6320] (1).
9.
Les risques catastrophiques [Texte imprimé] : événements naturels, politiques et technologiques / Marie-Béatrix Crescenzo-d'Auriac ; préf. de Jacques Lallement,...Publication : Paris : l'Argus, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[K6581] (1).
10.
Le dommage corporel et sa compensation : pratique médico-légale et judiciaire / Robert Barrot,...Publication : Paris : Litec, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[K6423] (1).
11.
L'Évaluation du préjudice corporel / Max Le Roy,...Edition : 11e éd.Publication : Paris : Litec, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[K6357] (1).
12.
Expulsions, indemnisation-procédure / Françoise de Rocca,...Publication : Paris : J.Delmas et Cie, DL 1989, cop. 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[K6460] (1).
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L'Intervention de l'assureur au procès pénal [Texte imprimé] / Philippe Alessandra ; préf. de Jacques Lallement,...Publication : Paris : Economica, 1989Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[345.05 ALE 3584] (1), BU Centre[K6475] (1).
14.
Accidents de la circulation / Maurice-Christian Bergerès,... Philippe Duprat, ...Publication : Paris : J. Delmas, 1989Availability : Items available for loan : BU Centre[K6468] (1).
15.
Le Recours des organismes sociaux contre le responsable d'un accident / Hubert Groutel,... ; préf. de Robert Donnadieu,...Publication : Paris : Litec, 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[K6222] (1).
16.
L'indemnisation publique des victimes d'attentats / Thierry Renoux ; préface de Charles DebbaschPublication : Paris : Economica, 1988, cop. 1988Availability : Items available for loan : BU Centre[K6246] (1).
17.
L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation [Texte imprimé] / Geneviève Viney,...Publication : Paris : LGDJ, DL 1993, cop. 1992Availability : Items available for loan : BU Centre[K7571] (1). On order (1).
18.
Le droit du dommage corporel [Texte imprimé] : systèmes d'indemnisation / Yvonne Lambert-Faivre,...Edition : 2e éd.Publication : Paris : Dalloz, 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[194712/47] (1).
19.
L'évaluation du préjudice corporel [Texte imprimé] / Max Le Roy,... ; préf. de Henri Margeat,...Edition : 12e éd.Publication : Paris : Litec, 1993Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[346.03 LER 6837] (1), BU Centre[K6954] (1).
20.
Expulsions [Texte imprimé] : locaux d'habitation, commerces, usines / Françoise de Rocca,...Edition : 2e éd.Publication : Paris : J.Delmas-Belfond, 1994Availability : Items available for loan : BU Centre[K7036] (1).

 

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