Your search returned 59 results.

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Les Rapports du SénatKeyword title : Rapports du Sénat (Paris)Publication : Paris : Sénat, 1994-Note : Disponible en libre accès sous forme électronique à l 'adresse : http://www.senat.fr/leg/index.htmlAvailability : Items available for loan : BU Centre[175002/2] (1).
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'entrée dans la société de l'information : session extraordinaire de 1996-1997 / Sénat ; [réd. par]par MM. Alain Joyandet, Pierre Hérisson et Alex Türk,...Publication : [Paris] : Sénat, 1997Publication : Paris : Librairies impr. réuniesAvailability : Items available for loan : BU Centre[G16511] (1).
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Rapport d'information sur la situation des bibliothèques universitaires françaises / Sénat, Session ordinaire de 1998-1999 ; fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation ; [rédigé] par M. Jean-Philippe Lachenaud,...Publication : Paris : Sénat, [1998?]Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[027 FRA 10392] (1), BU Centre[G16614] (1).
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Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / SénatKeyword title : Impressions (Sénat. 1959)Publication : Paris : Impr. des Journaux officiels, 1959-Note : Disponible en libre accès sous forme électronique à l 'adresse : http://www.senat.fr/rapsen.htmlAvailability : Items available for loan : BU Centre[175002] (1).
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Rapport d'information à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la bibliothèque nationale de France [Texte imprimé] / par MM. Philippe Nachbar et Philippe Richert,... ; fait au nom de la Commission des affaires culturellesPublication : Paris : Sénat, 2000Note : No 451, annexe au procès-verbal de la séance du 29 juin 2000, session ordinaire de 1999-2000Availability : Items available for loan : BU Centre[G16853] (1).
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Rapport d'information sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme : 2000-2005 [Texte imprimé] : fait au nom de la Délégation du Sénat pour la Planification / par M. Joe͏̈l Bourdin,...Publication : Paris : Sénat, 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[L27387] (1). Withdrawn (4).
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique / Sénat, session extraordinaire de 2002-2003 ; par Mme Marie-Christine Blandin et M. Ivan Renar,...Publication : Paris : Sénat, 2003Note : N° 392 des Impressions du Sénat, session extraordinaire de 2002-2003Availability : No items available On order (1).
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Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information "la France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise" / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par Mme Valérie Létard, MM. Hilaire Flandre et Serge Lepeltier,..Publication : Paris : Sénat, 2004Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 3 février 2004.Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG8489] (1).
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La lai͏̈cité : les débats au Sénat : séances publiques du 2 et 3 mars 2004 / Sénat, session ordinaire de 2003-2004Publication : Paris : Sénat, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[175002/2] (1).
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par M. Gérard Braun,...Publication : Paris : Sénat, 2004Note : Annexe au procès-verbal de la séance du Sénat du 6 juillet 2004, n° 402Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG3495] (1).
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Constitution européenne, Comparaison avec les traités en vigueur / Sénat, service des affaires européennesEdition : Octobre 2004Publication : Paris : Sénat, Service des affaires européennes, 2004Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG4794] (1).
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Constitution européenne [Texte imprimé] , Comparaison avec les traités en vigueur / Sénat.Service des affaires européennesEdition : Décembre 2004Publication : Paris : Sénat, décembre 2004Availability : No items available On order (1).
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Constitution européenne [Texte imprimé] , Comparaison avec les traités en vigueur / Sénat.Service des affaires européennesEdition : 3e édition. Avril 2005Publication : Paris : Sénat, 2005Availability : Items available for loan : BU Centre[J23496] (1).
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Rapport d'information sur les problèmes posés, en France, par le traitement de la douleur [Texte imprimé] / Sénat, Première session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales par M. Lucien Neuwirth,...Publication : [Paris] : Sénat, 1994Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[610 FRA 11484] (1).
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Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur le système de santé américain et ses projets de réforme [Texte imprimé] / Sénat, Première session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [sous la dir. de Jean-Pierre Fourcade,...]Publication : [Paris] : Sénat, 1994Availability : No items available Withdrawn (1).
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Rapport d'information sur Europol et la lutte contre les trafics de drogue [Texte imprimé] / Sénat, Deuxième session extraordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Paul Masson,...Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : No items available Withdrawn (1).
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Rapport d'information à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995 [Texte imprimé] / Sénat, Seconde session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par Xavier de Villepin,... Yvon Bourges,... Michel d'Aillères,... Yves Guéna,... [et al.]Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[355 FRA 8074] (1).
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Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Russie du 22 au 25 mai 1995 [Texte imprimé] / Sénat, Seconde session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par Xavier de Villepin,...Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[947 FRA 11534] (1).
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Rapport d'information à la suite d'une mission concernant les conditions de développement des thérapies génique et cellulaire [Texte imprimé] / Sénat, Session ordinaire de 1995-1996 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; par M. Claude Huriet,...Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[610 FRA 11480] (1).

 

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