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Le Sénat de la Ve République : réforme et renouveau / par Jean Mastias ; préface Alain Poher ; avant-propos François LuchairePublication : Paris : Economica, 1980, cop. 1980Thesis note : Thèse : Droit : Paris I : 1973Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAS 1552] (1), BU Centre[J9129] (2).
2.
Vingt-deux ans de présidence / Gaston MonnervillePublication : [Paris] : Plon, 1980Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG6448] (1).
3.
Pour connaître le Sénat / préf. de M. Alain Poher, président du SénatEdition : 2e éd.Publication : Paris (29-31 quai Voltaire, 75340 Cedex 07) : la Documentation française, DL 1983Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG5659] (1).
4.
Les Anti-monarque de la Cinquième : essai sur les contre-pouvoirs politiques / Jean CluzelPublication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[J12494] (1).
5.
Le Sénat dans la société française / Jean CluzelPublication : Paris : Économica, DL 1990, cop. 1990Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 CLU 4196] (1), BU Centre[J12981] (1).
6.
Pour connaître le Sénat / préface de M. Alain Poher, Président du SénatPublication : Paris : la Documentation française, 1975Availability : Items available for loan : BU Centre[J7185] (1).
7.
Le Sénat et la décentralisation / Alain Delcamp ; avant-propos, Alain Poher,... ; préface, Georges Dupuis,...Publication : Paris : Economica, DL 1991Thesis note : Thèse d'État : Droit public : Paris : 1987Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[352 DEL 5281] (1), BU Centre[J13117] (1), Sciences Po Rennes[AC 321 (341) DEL] (1).
8.
Le travail parlementaire sous la Cinquième République [Texte imprimé] / Jean-Pierre Camby,... Pierre Servent,...Publication : Paris : Montchrestien, 1992Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 CAM 6036] (1), BU Centre[GE12684] (2).
9.
L'accès au savoir par la télévision / rapport présenté au nom de la mission commune d'information [du Sénat] sur la télévision éducative ; présidée par Pierre Laffite,... ; rapporteur, René Trégoue͏̈tPublication : Paris : Sénat, DL 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[M7124] (1).
10.
Les Rapports du SénatKeyword title : Rapports du Sénat (Paris)Publication : Paris : Sénat, 1994-Note : Disponible en libre accès sous forme électronique à l 'adresse : http://www.senat.fr/leg/index.htmlAvailability : Items available for loan : BU Centre[175002/2] (1).
11.
Rapport d'information sur le respect de la présomption d'innocence et le secret de l'enquête et de l'instruction [Texte imprimé] / Sénat, Troisième session extraordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; [réd.] par M. Jacques Larché, ...Publication : Paris : Sénat, 1994Availability : No items available On order (1).
12.
Le travail parlementaire sous la Cinquième République [Texte imprimé] / Jean-Pierre Camby,... Pierre Servent,...Edition : 2e éd.Publication : Paris : Montchrestien, 1994Availability : Items available for loan : BU Centre[J14819] (1).
13.
L'article 88-4 de la Constitution française : le rôle du Parlement dans l'élaboration de la norme européenne : actes du colloque, [Toulouse, 24 mars 1994] / [organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelles, CERC ; le Centre d'étude, de documentation et de recherche européennes, CEDRE ; la Commission pour l'étude des Communautés européennes, CEDECE] ; sous la dir. de Henry Roussillon,...Publication : Toulouse : Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 1995Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG4978] (1).
14.
Le président des assemblées parlementaires sous la Ve République / Arnaud Martin,... ; préface de Dmitri Georges Lavroff,...Publication : Paris : LGDJ, DL 1996, cop. 1996Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Bordeaux 1 : 1994Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAR 8986] (1), BU Centre[J1016/83] (2).
15.
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'entrée dans la société de l'information : session extraordinaire de 1996-1997 / Sénat ; [réd. par]par MM. Alain Joyandet, Pierre Hérisson et Alex Türk,...Publication : [Paris] : Sénat, 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[G16511] (1).
16.
La société de l'information : quel avenir ? : actes de la journée d'étude organisée le jeudi 9 octobre 1997 / Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques / [rédigés par] Jean-Yves Le Déaut,... Henri Revol,...Publication : [Paris] : Assemblée nationale, [1997]Availability : Items available for loan : BU Centre[G16544] (1).
17.
Le sénateur français, 1875-1995 : essai sur le recrutement et la représentativité des membres de la seconde chambre / François Chevalier ; préface de Jean Cluzel,... ; avant-propos de René Monory,...Publication : Paris : LGDJ, DL 1998Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 11 : 1996Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 CHE 10264] (1), BU Centre[J1016/89] (2), Sciences Po Rennes[HB (341) 1875 CHE] (1).
18.
L'indispensable Sénat / Jean CluzelPublication : Paris : Economica, DL 1998Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 CLU 10088] (1), BU Centre[J18702] (1).
19.
Études sur le parlement de la Ve République / par Eliane Guichard-Ayoub, Charles Roig et Jean Grangé ; préface de Marcel Prélot,...Publication : Paris : Presses universitaires de France, 1965Availability : Items available for loan : BU Centre[J1005/2] (1).
20.
La procédure législative en France [Texte imprimé] / documents réunis et commentés par Jean-Pierre Camby,...Edition : Edition 1994Publication : Paris : La Documentation française, DL 1994Note : Numéro de : "Documents d'études. Droit constitutionnel et institutions politiques", (1994)n° 1.12Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 PRO 7162] (1), BU Centre[J1063/12/1994] (1).

 

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