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Droit de l'environnement / Jérôme Fromageau, Philippe GuttingerPublication : [Paris] : Eyrolles, DL 1993Availability : Items available for loan : BU Centre[GE12882] (1).
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Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé [Texte imprimé] / Marie Cornu, Jérôme Fromageau (eds.)Publication : Paris : L'Harmattan, DL 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G35720] (1).
3.
Genèse du droit de l'environnement : [actes des deux journées, Faculté Jean Monnet de l'Université de Paris-Sud]. I, Fondements et enjeux internationaux / [organisé par le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel] ; Marie Cornu et Jérôme Fromageau, éd.Publication : Paris : L'HarmattanPublication : C 2001Note : Autres tirages : 2006, 2010, 2013Availability : Items available for loan : BU Centre[G37764/1 VOL. 1] (1).
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Genèse du droit de l'environnement : [actes du colloque, Faculté Jean Monnet de l'Université de Paris-Sud]. Volume II, Droit des espaces naturels et des pollutions / [organisé par le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel ; Marie Cornu et Jérôme Fromageau (eds)Publication : Paris : L'HarmattanPublication : C 2001Note : Autre tirage : 2012, 2014Availability : Items available for loan : BU Centre[G37764/2] (1).
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Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales : [actes du] colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon / organisé par la Direction de l'architecture et du patrimoine du Ministère de la culture et de la communication ; en partenariat avec le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, CECOJI-CNRS, Faculté Jean-Monnet, Université de Paris-Sud, et l'association Patrimoine rhônalpin.0 ; actes réunis par Marie Cornu, Marie-Agnès Férault et Jérôme FromageauPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 PAT] (1).
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La revendication du patrimoine écrit : questions juridiques et pratiques institutionnelles : [actes du] colloque international les 15 et 16 juin 2006 à l'Université Paris-Sud 11, Faculté Jean Monnet à Sceaux / organisé par le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le Centre de droit pénal et de criminologie ; en collaboration avec la Direction des Archives de France ; réunis par Marie Cornu et Jérôme FromageauPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2009Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 REV] (1).
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Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume-Uni : initiative privée à but non lucratif / Christel de Noblet ; préface de Jérôme FromageauPublication : [Paris] : l'Harmattan, DL 2009Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 11 : 2007Availability : Items available for loan : BU Centre[K19591] (1).
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Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine : aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles : actes du colloque organisé les 12 et 13 juin 2008 au Musée des Arts et Métiers / par l'université Paris-Sud 11, le Centre de recherches du droit du patrimoine culturel et naturel (Faculté Jean Monnet, CECOJI CNRS), la Mission nationale de sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain, le Musée des Arts et Métiers... [et al.] ; sous la direction de Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jérôme FromageauPublication : Paris : L'HarmattanPublication : C 2010Note : Autre tirage : 2019Availability : Items available for loan : BU Beaulieu[507 COR COL] (1).
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La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l'intérêt public et la propriété en droit de la culture / Line Touzeau ; préface de Jérôme FromageauPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2010Note : Autre tirage : 2016Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 11 : 2009Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG5909] (1).
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Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés [Texte imprimé] : la fiscalité de l'impôt sur le revenu / Armelle Verjat ; préface de Jérôme FromageauPublication : Paris : L'Harmattan, DL 2011Note : Autre(s) tirage(s) : 2012Thesis note : Thèse de doctorat : Droit privé : Université Paris 11 : 2008Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 VER] (1).
11.
L'inaliénabilité des collections, performances et limites ? [Texte imprimé] : actes du colloque international, les 2 et 3 mars 2010, au musée du quai Branly / organisé par le Centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI, CNRS-Université de Poitiers, Universisté Paris-Sud 11), l'UMR 6240 LISA (Université de Corte) et le musée du quai Branly ; sous la direction de Maris Cornu, Jerôme Fromageau, Jean-François Poli... [et al.] ; avec le concours du groupement de recherche international "droit du patrimoine culturel et droit de l'art" (GDRI n° 131, CNRS)Publication : Paris : L'Harmattan, DL 2012Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 INA] (1).
12.
Développement durable et entreprise / [Colloque, 23 février 2012, à l'Université Paris-Sud, Faculté Jean Monnet ; organisé par l'Institut Droit, éthique et patrimoine, IDEP et l'Institut d'études de droit public, IEDP] ; sous la direction de Laurent Fonbaustier et Véronique Magnier ; avec les contributions de Mireille Bacache, Catherine Malecki, Michel Doucin... [et al.]Publication : Paris : Dalloz, DL 2013Availability : Items available for loan : BU Centre[658.408 DEV] (1).
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Développement durable et entreprise / [Colloque, 23 février 2012, à l'Université Paris-Sud, Faculté Jean Monnet ; organisé par l'Institut Droit, éthique et patrimoine, IDEP et l'Institut d'études de droit public, IEDP] ; sous la direction de Laurent Fonbaustier et Véronique Magnier ; avec les contributions de Mireille Bacache, Catherine Malecki, Michel Doucin... [et al.]Publication : Paris : Dalloz, 2013Online access : http://passerelle.univ-rennes1.fr/login?url=https://www.dalloz-bibliotheque.fr/pvurl.php?r=http%3A%2F%2Fdallozbndpro-pvgpsla.dalloz-bibliotheque.fr%2Ffr%2Fpvpage2.asp%3Fpuc%3D5632%26nu%3D102Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique[658.408] (1).
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Mélanges en l'honneur du Professeur Jehan de Malafosse : entre nature et humanité / sous la direction de Jérôme Fromageau, Christian Huglo et François-Guy TrébullePublication : Paris : LexisNexis, DL 2016Availability : Items available for loan : BU Centre[340.02 MAL] (1).
15.
De 1913 au Code du patrimoine : une loi en évolution sur les monuments historiques / sous la direction de Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérome Fromageau... [et al.] ; [édité par le Comité d'histoire du Ministère de la culture]Publication : Paris : La Documentation française, DL 2018Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 COD] (1).
16.
Un patrimoine vivant, entre nature et culture : liber amicorum en l’honneur de Jérôme Fromageau / textes réunis par Laurent Fonbaustier et Géraldine Goffaux CallebautPublication : Paris : Mare & MartinPublication : C 2019Availability : Items available for loan : BU Centre[340.02 FRO] (1).
17.
De 1913 au Code du patrimoine : une loi en évolution sur les monuments historiques / sous la direction de Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérome Fromageau... [et al.] ; [édité par le Comité d'histoire du Ministère de la culture]Publication : Paris : La Documentation française, 2018Online access : https://univ-scholarvox-com.passerelle.univ-rennes1.fr/book/88868599Availability : Items available for loan : Bibliothèque numérique (1).

 

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