|
1.
|
|
|
2.
|
Le Conseil d'État, juge de cassation / Jean Massot, Olivier Fouquet ; préface de Marceau Long,... Publication : Paris : Berger-LevraultPublication : C 1993Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342.066 MAS 6492]
(1), BU Centre[J1026/112]
(2).
|
|
3.
|
Le Conseil d'État, juge de cassation / Jean Massot, Olivier Fouquet, Jacques-Henri Stahl ; préf. de Renaud Denoix de Saint Marc,... Publication : Paris : Berger-Levrault, 1996Note : Autre édition : 1998 (3e éd.)Availability : Items available for loan : BU Centre[J19035]
(1).
|
|
4.
|
Chef de l'État et chef du gouvernement : dyarchie et hiérarchie / Jean Massot ; préface de Georges Vedel Publication : Paris : La Documentation française, impr. 1993, cop. 1993Note : N° de :"Notes et études documentaires", ISSN 0029-4004, n° 4983, 1993Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAS 6970]
(1), BU Centre[J14127]
(1).
|
|
5.
|
|
|
6.
|
|
|
7.
|
La responsabilité pénale des décideurs publics : rapport au garde des Sceaux / Groupe d'étude présidé par Jean Massot Publication : Paris : La Documentation française, 2000Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[345 FRA 11162]
(1), BU Centre[J1053/247]
(1).
|
|
8.
|
Le Conseil d'État de l'an VIII à nos jours : livre jubilaire du deuxième centenaire / sous la dir. de Jean Massot ; préf. de Renaud Denoix de Saint Marc Publication : Paris : Adam Biro, DL 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[H8232]
(1).
|
|
9.
|
Le Conseil d'État : juge de cassation / Jean Massot, Olivier Fouquet, Jacques-Henri Stahl... [et al.] Edition : 5e éditionPublication : Paris : Berger-Levrault, 2001Availability : Items available for loan : BU Centre[J1026/120]
(1).
|
|
10.
|
Chef de l'Etat et chef du gouvernement : la dyarchie hiérarchisée / Jean Massot,... ; préface de Pierre Avril ; préface de la première édition (1993) de Georges Vedel Edition : [Nouv. édition]Publication : Paris : La Documentation française, DL 2008Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAS U15626]
(1), BU Centre[J29597]
(1).
|
|
11.
|
Le chef de l’État, chef des armées [Texte imprimé] / Jean Massot,... Publication : Paris : LGDJ-Lextenso éditions, DL 2011, cop. 2011Availability : Items available for loan : BU Centre[355 MAS]
(1).
|
|
12.
|
Conférences Vincent Wright. Volume 1 [Texte imprimé] / Conseil d'État, Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative ; préface de Jean Massot Publication : Paris : la Documentation française, DL 2012, cop. 2012Availability : Items available for loan : BU Centre[342.066 CON]
(1).
|
|
13.
|
Le Conseil d'État et le développement économique de la France au XIXe siècle [Texte imprimé] : actes de la journée d'études organisée au Conseil d'Etat le 20 mai 2011 / Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative ; préface de Jean Massot Publication : Paris : la Documentation française, DL 2014,cop. 2014Availability : Items available for loan : BU Centre[342.009 CON]
(1).
|
|
14.
|
La législation déléguée : actes de la Journée d'étude du 6 juin 2014 / organisée par la Section "droit constitutionnel" de la Société de législation comparée ; sous la direction de Philippe Lauvaux et Jean Massot Publication : Paris : Société de législation comparée, DL 2014, cop. 2014Availability : Items available for loan : BU Centre[342.05 LEG]
(1).
|
|
15.
|
Informatique et libertés : la protection des données à caractère personnel en droit français et européen / Anne Debet,... Jean Massot,... Nathalie Metallinos,... ; avec la collaboration de Anne Danis-Fatôme,... et Olivier Lesobre,... Publication : Issy-les-Moulineaux : Lextenso éditions, copyright 2015Availability : Items available for loan : BU Centre[343.099 9 DEB]
(1).
|
|
16.
|
L'état présent du bicamérisme en Europe : actes de la journée d'étude du 16 octobre 2015 / organisée par la Section "droit constitutionnel" de la Société de législation comparée ; sous la direction de Philippe Lauvaux et Jean Massot Publication : Paris : Société de législation comparée, DL 2017Availability : Items available for loan : BU Centre[342.4 SOC]
(1).
|
|
17.
|
La Présidence de la République en France [Texte imprimé] : vingt ans d'élection au suffrage universel 1965-1985 / Jean Massot, ... ; préface de René Rémond Publication : Paris : la Documentation française, 1986Note : Numéro de : "Notes et études documentaires", ISSN 0029-4004, n° 4801, 1986Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAS 1769]
(1).
|
|
18.
|
L'Arbitre et le capitaine : essai sur la responsabilité présidentielle / Jean Massot,... ; préface de René Rémond Publication : Paris : Flammarion, DL 1987Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAS 823]
(1), Sciences Po Rennes[AC 311 (341) MAS]
(1).
|
|
19.
|
Alternance et cohabitation sous la Ve République [Texte imprimé] / [Direction de la documentation française] ; [rédigé par] Jean Massot,... ; préface de Georges Vedel Publication : Paris : la Documentation française, cop. 1997Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[342 MAS 9655]
(1), BU Centre[L23828]
(1).
|
|
20.
|
La loi électorale en Europe : actes de la journée d'étude du 10 novembre 2017 / organisée par la Section "droit constitutionnel" de la Société de législation comparée ; sous la direction de Philippe Lauvaux et Jean Massot Publication : Paris : Société de législation comparée, DL 2018Availability : Items available for loan : BU Centre[342.07 LOI]
(1).
|