Your search returned 818 results.

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La compétence civile et pénale en matière d'abordage international : étude des conventions de Paris-1937 du Comité Maritime International / Raymond Gaveau,...Publication : Rennes : impr. M Simon, 1939Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1939Availability : Items available for loan : BU Centre[164071/1939/9] (1). On order (2).
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Le régime juridique des recherches et de l'exploitation des gisements de pétrole en droit comparé : France, Angleterre, Allemagne / René FehrPublication : 1939Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1939Availability : Items available for loan : BU Centre[164071/1939/6] (1). On order (1).
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De la responsabilité en cas de préparation et de passation de l'examen du permis de conduire les automobiles / Maurice Choplin,...Publication : 1939Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : [1939]Availability : Items available for loan : BU Centre[164071/1939/8] (1). On order (1).
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La responsabilité pénale dans l'ancien droit : XVIe-XVIIIe siècle / par André Laingui,... ; préface de Jean Imbert,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1970Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1967Availability : Items available for loan : BU Centre[TGRENN1967/2/D] (3). On order (1).
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La maréchaussée en Bretagne au XVIIIe siècle : 1720-1789 / Éliane Bertin-MourotPublication : [S.l.] : [s.n.], 1969Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1969Availability : Items available for loan : BU Centre[TGRENN1969/11/1/D] (2). On order (4).
6.
Population et colonies : aspects économiques et sociaux de ce double problème / par H. Comby,...Publication : Nantes : impr. Salières, 1898Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1898Availability : No items available On order (2).
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Approche criminologique et traitement de la criminalité féminine : problèmes vus à partir de la population et les réalisations de la Maison centrale de Rennes / Mariette BregeonPublication : Melun : Impr. administrative, 1967Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1967Availability : Items available for loan : BU Centre[TGRENN1967/1/D] (2). On order (3).
8.
La responsabilité civile des médecins / Henri Joubrel,...Publication : 1939Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1939Availability : Items available for loan : BU Centre[164071/1939/4] (1). On order (2).
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La révision constitutionnelle : la 4e République à la recherche d'une politique gouvernementale / Jacques Georgel,...Publication : Rennes : Impr. Réunies, 1959Thesis note : Thèse de doctorat : Sciences politiques : Rennes : 1958Availability : Items available for loan : BU Centre[164071/1958/9] (1). On order (1).
10.
De la saisie-arrêt ou opposition et spécialement en ce qui concerne les appointements, gages ou salaires / par Louis Le Picaut,...Publication : Rennes : impr. F. Simon, 1896Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1896Availability : No items available On order (2).
11.
Du partage d'ascendant en droit civil et en droit fiscal / par Victor Badin,...Publication : Mayenne : Impr. de l'Ouest, E. Soudée, 1896Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1896Availability : No items available On order (2).
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Des obligations qu'engendrent pour les propriétaires de navires les faits du capitaine et les engagements contractés par lui / par M. Julien ChevillottePublication : Brest : imprimeurs A. et L. Uzel frères, 1896Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1896Availability : No items available On order (2).
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Des attributions du Conseil d'État en matière législative et réglementaire / par Joseph Franco,...Publication : Rennes : Impr. des arts et manufactures, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1896-1897Availability : No items available On order (2).
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De la transaction en droit français / par J. Belz,...Publication : Angers : impr. A. Burdin, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1897Availability : No items available On order (2).
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De la situation pécuniaire faite aux père et mère et autres ascendants dans la famille française / par Hippolyte Vène,...Publication : Rennes : Impr. des arts et manufactures, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1897Availability : No items available On order (2).
16.
De l'engagement des gens de mer / par Ch. Gaultier de KermoalPublication : Saint-Brieuc : R. Prud'homme, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1897Availability : No items available On order (2).
17.
De la responsabilité des accidents du travail industriel / par Francisque GuyonPublication : Saint-Brieuc : impr. F. Guyon, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1897Availability : No items available On order (2).
18.
De la liquidation des dettes de l'État / par Pierre Courcoux,...Publication : Rennes : Impr. des arts et manufactures, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1897Availability : No items available On order (2).
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De la vente et de l'échange des animaux domestiques atteints de vices rédhibitoires ou de maladies contagieuses / par Georges Bouchard,...Publication : Rennes : impr. F. Simon, 1898Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1898Availability : No items available On order (2).
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Étude historique sur la condition des Juifs dans l'ancien droit français / par X. Gasnos,...Publication : Angers : impr. de A. Burdin, 1897Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Rennes : 1897Availability : No items available On order (3).

 

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