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Your search returned 34 results.

1.
Les Rapports du SénatKeyword title : Rapports du Sénat (Paris)Publication : Paris : Sénat, 1994-Note : Disponible en libre accès sous forme électronique à l 'adresse : http://www.senat.fr/leg/index.htmlAvailability : Items available for loan : BU Centre[175002/2] (1).
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2.
Rapport d'information sur le respect de la présomption d'innocence et le secret de l'enquête et de l'instruction [Texte imprimé] / Sénat, Troisième session extraordinaire de 1993-1994 ; fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale ; [réd.] par M. Jacques Larché, ...Publication : Paris : Sénat, 1994Availability : No items available On order (1).
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3.
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur l'entrée dans la société de l'information : session extraordinaire de 1996-1997 / Sénat ; [réd. par]par MM. Alain Joyandet, Pierre Hérisson et Alex Türk,...Publication : [Paris] : Sénat, 1997Availability : Items available for loan : BU Centre[G16511] (1).
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4.
La société de l'information : quel avenir ? : actes de la journée d'étude organisée le jeudi 9 octobre 1997 / Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques / [rédigés par] Jean-Yves Le Déaut,... Henri Revol,...Publication : [Paris] : Assemblée nationale, [1997]Availability : Items available for loan : BU Centre[G16544] (1).
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5.
Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / SénatKeyword title : Impressions (Sénat. 1959)Publication : Paris : Impr. des Journaux officiels, 1959-Note : Disponible en libre accès sous forme électronique à l 'adresse : http://www.senat.fr/rapsen.htmlAvailability : Items available for loan : BU Centre[175002] (1).
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6.
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome II, le rôle des très grands équipements dans la recherche publique et privée, en France et en Europe / par M. Christian Cuvilliez,... et par M. René Trégouët,...Publication : Paris : Assemblée nationale, 2001Availability : Items available for loan : BU Beaulieu[C21240/1] (2).
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7.
Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100 [Multimédia multisupport] / Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [réd.] par M. Marcel Deneux,...Publication : [Paris] : Assemblée nationale, 2002Availability : Items available for loan : BU Beaulieu[551.6 RAP 2] (4).
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8.
Rapport sur l'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé / [France], Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; par Jean-Louis Lorrain et Daniel Raoul,...Publication : Paris : Assemblée nationale, 2002Publication : 75-Paris : AutomédonAvailability : Items available for loan : BU Villejean Santé[MS3918] (1).
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9.
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier la diffusion de la culture scientifique / Sénat, session extraordinaire de 2002-2003 ; par Mme Marie-Christine Blandin et M. Ivan Renar,...Publication : Paris : Sénat, 2003Note : N° 392 des Impressions du Sénat, session extraordinaire de 2002-2003Availability : No items available On order (1).
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10.
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information "la France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise" / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par Mme Valérie Létard, MM. Hilaire Flandre et Serge Lepeltier,..Publication : Paris : Sénat, 2004Note : Annexe au procès-verbal de la séance du 3 février 2004.Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG8489] (1).
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11.
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'administration électronique au service du citoyen / Sénat, session ordinaire de 2003-2004 ; [réd.] par M. Gérard Braun,...Publication : Paris : Sénat, 2004Note : Annexe au procès-verbal de la séance du Sénat du 6 juillet 2004, n° 402Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG3495] (1).
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12.
Rapport sur la prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux / Assemblée nationale, Sénat, Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; [rédigé] par Jean BardetPublication : Paris : Assemblée nationale, 2007Availability : Items available for loan : BU Villejean Santé[MS5792] (1).
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13.
Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable. Tome II, La biodiversité : l'autre choc ? L'autre chance ? / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [rédigé] par MM. Pierre Laffitte,... et Claude Saunier,...Publication : Paris : Assemblée Nationale, 2007Note : N°501 de "[Impressions, projets de lois, propositions, rapports... ] Assemblée nationale"Note : N°131 de "[Impressions, projets de lois, propositions, rapports...] Sénat"Note : Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale le 12 décembre 2007. Annexe au procés-verbal de la séance du 12 décembre 2007Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[333 FRA U15178] (1), BU Centre[G34551] (1).
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14.
Rapport sur les impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; [rédigé] par M. Jean-Yves Le Déaut, député [et] Mme Catherine Procaccia, sénateurPublication : Paris : Assemblée nationale, [2009]Availability : Items available for loan : BU Beaulieu[Y34728] (1).
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15.
Rapport sur les mathématiques en France et dans les Sciences en présence des lauréats de la médaille Fields, MM. Ngô Bäo Châu et Cédric Villani, ainsi que du lauréat du prix Gauss, M. Yves Meyer [Texte imprimé] / Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Claude Birraux, députéPublication : Paris : Assemblée nationale, [2011]Note : N° 3085 des Impressions de l'Assemblée nationale et n°222 des Impressions du Sénat (session ordinaire de 2010-2011)Availability : No items available On order (1).
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16.
Rapport d'information sur les problèmes posés, en France, par le traitement de la douleur [Texte imprimé] / Sénat, Première session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales par M. Lucien Neuwirth,...Publication : [Paris] : Sénat, 1994Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[610 FRA 11484] (1).
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17.
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis, sur le système de santé américain et ses projets de réforme [Texte imprimé] / Sénat, Première session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires sociales ; [sous la dir. de Jean-Pierre Fourcade,...]Publication : [Paris] : Sénat, 1994Availability : No items available Withdrawn (1).
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18.
Rapport d'information sur Europol et la lutte contre les trafics de drogue [Texte imprimé] / Sénat, Deuxième session extraordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne ; par Paul Masson,...Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : No items available Withdrawn (1).
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19.
Rapport d'information à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995 [Texte imprimé] / Sénat, Seconde session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par Xavier de Villepin,... Yvon Bourges,... Michel d'Aillères,... Yves Guéna,... [et al.]Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[355 FRA 8074] (1).
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20.
Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée en Russie du 22 au 25 mai 1995 [Texte imprimé] / Sénat, Seconde session ordinaire de 1994-1995 ; fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ; par Xavier de Villepin,...Publication : [Paris] : Sénat, 1995Availability : Items available for loan : Pôle universitaire Saint-Brieuc[947 FRA 11534] (1).
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