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Fondation et trust dans la protection du patrimoine en droit français et droit comparé [Texte imprimé] / Marie Cornu, Jérôme Fromageau (eds.)Publication : Paris : L'Harmattan, DL 1999Availability : Items available for loan : BU Centre[G35720] (1).
2.
Genèse du droit de l'environnement : [actes des deux journées, Faculté Jean Monnet de l'Université de Paris-Sud]. I, Fondements et enjeux internationaux / [organisé par le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel] ; Marie Cornu et Jérôme Fromageau, éd.Publication : Paris : L'HarmattanPublication : C 2001Note : Autres tirages : 2006, 2010, 2013Availability : Items available for loan : BU Centre[G37764/1 VOL. 1] (1).
3.
Genèse du droit de l'environnement : [actes du colloque, Faculté Jean Monnet de l'Université de Paris-Sud]. Volume II, Droit des espaces naturels et des pollutions / [organisé par le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel ; Marie Cornu et Jérôme Fromageau (eds)Publication : Paris : L'HarmattanPublication : C 2001Note : Autre tirage : 2012, 2014Availability : Items available for loan : BU Centre[G37764/2] (1).
4.
Genèse de la notion de patrimoine culturel : 1750-1816 / Annie Héritier ; [préf. de Nicole Dockès]Publication : [Paris] : L'Harmattan, copyright 2003Note : Réimpression : 2006, 2010, 2013, 2016Thesis note : Thèse doctorat : Histoire du droit : Lyon 3 : 2000Availability : Items available for loan : BU Centre[K10693] (1).
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Patrimoine architectural, urbain et paysager : enjeux juridiques et dynamiques territoriales : [actes du] colloque des 6, 7 et 8 décembre 2001, Lyon / organisé par la Direction de l'architecture et du patrimoine du Ministère de la culture et de la communication ; en partenariat avec le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, CECOJI-CNRS, Faculté Jean-Monnet, Université de Paris-Sud, et l'association Patrimoine rhônalpin.0 ; actes réunis par Marie Cornu, Marie-Agnès Férault et Jérôme FromageauPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2003Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 PAT] (1).
6.
Le nouveau droit de l'archéologie préventive [Texte imprimé] / contributions coord. par Pierre-Laurent FrierPublication : Paris : l'Harmattan, 2004Note : Autre(s) tirage(s) : 2011Availability : Items available for loan : BU Centre[K19458] (1).
7.
Archives et sciences sociales : aspects juridiques et coopérations scientifiques / Journées d'études co-organisées par la Direction des archives de France et le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel, mercredi 3 novembre 2004, Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud 11, jeudi 4 novembre 2004, Musée des arts et traditions populairesPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2006Availability : Items available for loan : BU Centre[G34178] (1).
8.
Les corridors écologiques : vers un troisième temps du droit de la conservation de la nature ? / Marie Bonnin ; préface de Jean-Pierre BeurierPublication : Paris : L'Harmattan, DL 2008Availability : No items available Checked out (1). On order (1).
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Le statut juridique des biens et services culturels dans les accords commerciaux internationaux / Laurence Mayer-Robitaille ; préface de Joël MolinierPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2008Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Université de Toulouse 1 : 2002Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Université Laval (Québec) : 2002Availability : Items available for loan : BU Centre[K17065] (1).
10.
Guide juridique à l'usage des professionnels du patrimoine scientifique et technique [Texte imprimé] / réalisé par Caroline Rainette ; en collaboration et sous la direction scientifique de Marie Cornu et Catherine Wallaert ; [publié par le] Centre d'études sur la coopération juridique internationale, Mission nationale de sauvegarde du patrimoine scientifique et technique, Musée des arts et métiers, CNAMPublication : Paris : L' Harmattan, copyright 2008Note : Autre tirage : 2016Availability : Items available for loan : BU Centre[G17938] (1), BU Beaulieu[509 RAI GUI ] (1).
11.
La revendication du patrimoine écrit : questions juridiques et pratiques institutionnelles : [actes du] colloque international les 15 et 16 juin 2006 à l'Université Paris-Sud 11, Faculté Jean Monnet à Sceaux / organisé par le Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel et le Centre de droit pénal et de criminologie ; en collaboration avec la Direction des Archives de France ; réunis par Marie Cornu et Jérôme FromageauPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2009Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 REV] (1).
12.
Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume-Uni : initiative privée à but non lucratif / Christel de Noblet ; préface de Jérôme FromageauPublication : [Paris] : l'Harmattan, DL 2009Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 11 : 2007Availability : Items available for loan : BU Centre[K19591] (1).
13.
La culture au risque du marché, le mécénat face à ses acteurs : cet ouvrage reproduit les actes d'un colloque organisé à l'Université de Pau [par le Programme de recherches historiques sur l'administration locale, Centre d'études des collectivités territoriales] les 19 et 20 juin 2008 sous le titre "Les deniers de la culture. Le mécénat, nouveau paradigme ?" / sous la direction de Jean-Pierre Allinne et Renaud CarrierPublication : Paris : l'Harmattan, impr. 2010Note : Autre tirage : 2016Availability : Items available for loan : BU Centre[M9151] (1), Sciences Po Rennes[BH 38 CUL] (1).
14.
Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine : aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles : actes du colloque organisé les 12 et 13 juin 2008 au Musée des Arts et Métiers / par l'université Paris-Sud 11, le Centre de recherches du droit du patrimoine culturel et naturel (Faculté Jean Monnet, CECOJI CNRS), la Mission nationale de sauvegarde du patrimoine scientifique et technique contemporain, le Musée des Arts et Métiers... [et al.] ; sous la direction de Marie Cornu, Catherine Cuenca, Jérôme FromageauPublication : Paris : L'HarmattanPublication : C 2010Note : Autre tirage : 2019Availability : Items available for loan : BU Beaulieu[507 COR COL] (1).
15.
Le patrimoine culturel au risque de l'immatériel : enjeux juridiques, culturels, économiques : actes du colloque / organisé par l'Institut national du patrimoine à Paris les 3 et 4 avril 2008 ; sous la direction de Françoise Benhamou et Marie CornuPublication : Paris : L'Harmattan, DL 2010, cop. 2010Note : Auttres tirages : 2011, 2015Availability : Items available for loan : BU Centre[K21299] (1).
16.
La protection du patrimoine architectural contemporain : recherche sur l'intérêt public et la propriété en droit de la culture / Line Touzeau ; préface de Jérôme FromageauPublication : Paris : l'Harmattan, DL 2010Note : Autre tirage : 2016Thesis note : Thèse de doctorat : Droit public : Paris 11 : 2009Availability : Items available for loan : BU Centre[DEG5909] (1).
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Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés [Texte imprimé] : la fiscalité de l'impôt sur le revenu / Armelle Verjat ; préface de Jérôme FromageauPublication : Paris : L'Harmattan, DL 2011Note : Autre(s) tirage(s) : 2012Thesis note : Thèse de doctorat : Droit privé : Université Paris 11 : 2008Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 VER] (1).
18.
L'inaliénabilité des collections, performances et limites ? [Texte imprimé] : actes du colloque international, les 2 et 3 mars 2010, au musée du quai Branly / organisé par le Centre de recherches sur le droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI, CNRS-Université de Poitiers, Universisté Paris-Sud 11), l'UMR 6240 LISA (Université de Corte) et le musée du quai Branly ; sous la direction de Maris Cornu, Jerôme Fromageau, Jean-François Poli... [et al.] ; avec le concours du groupement de recherche international "droit du patrimoine culturel et droit de l'art" (GDRI n° 131, CNRS)Publication : Paris : L'Harmattan, DL 2012Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 INA] (1).
19.
Les musées de France à l'heure de la métropolisation / Agathe LagauchePublication : Paris : L'Harmattan, copyright 2019Thesis note : Master 2 : Droit et fiscalité du marché de l'art : Lyon 3 : 2015Availability : Items available for loan : BU Centre[344.09 LAG] (1).
20.
La forêt et le droit : la définition de la forêt en droit français / Solène GrandjeanPublication : Paris : l'Harmattan, copyright 2020Availability : Items available for loan : BU Centre[343.076 GRA] (1).

 

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