Your search returned 184 results.

1.
Propriété littéraire et artistique [Texte imprimé] / par Claude Colombet,...Publication : Paris : Dalloz, DL 1976Availability : Items available for loan : BU Centre[GE1129/1] (1).
2.
Les conventions internationales du droit d'auteur et des droits voisins / par Henri Desbois,... André Françon,... André Kerever,...Publication : Paris : Dalloz, 1976Availability : Items available for loan : BU Centre[K5051] (1).
3.
Propriété littéraire et artistique / Claude Colombet,...Edition : 2e éditionPublication : Paris : Dalloz, 1980Availability : Items available for loan : BU Centre[GE1129/2] (1).
4.
Mérite et droit d'auteur / par Caroline Carreau,... ; préface de André Françon,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1981Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Paris 2 : 1979Availability : Items available for loan : BU Centre[191211/167] (1).
5.
La divulgation des œuvres artistiques, littéraires et musicales en droit positif français / par Olivier Laligant,... ; avant-propos de Pierre Kayser,... ; préface de Guy Lambert,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1983Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Aix-Marseille III : 1981Availability : Items available for loan : BU Centre[191211/176] (1).
6.
Le métier d'auteur [Texte imprimé] : comment vivent-ils ? / Michèle Vessillier-Ressi ; préface de Didier Decoin ; postfaces de Henri Bartoli et Jean MatthyssensPublication : Paris : Dunod, D.L 1982, cop. 1982Note : Autre(s) tirage(s) : 1983Availability : Items available for loan : BU Centre[G9536] (1).
7.
La protection de l'artiste musicien, interprète ou exécutant en droit suisse / par Bernard Geller,...Publication : [S. l.] : [s.n.], 1980Thesis note : Thèse de licence et de doctorat : Droit : Suisse, Université de Lausanne : 1979Availability : Items available for loan : BU Centre[TGLAUSANNE1979/15] (1).
8.
Propriété littéraire et artistique / Robert Plaisant,... ; avec la participation de Annie Allain,...Publication : Paris : J. Delmas, DL 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[G9688] (1).
9.
Propriété littéraire et artistique : et droits voisins / Claude Colombet,...Edition : 3e éditionPublication : Paris : Dalloz, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[GE1129/3] (1).
10.
La protection du logiciel : enjeux juridiques et économiques / G. Bertin, I. de Lamberterie ; préface de J.-C. CombaldieuPublication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1985Availability : Items available for loan : BU Centre[K6079] (1).
11.
Droit d'auteur et droits voisins [Texte imprimé] : la loi du 3 juillet 1985 / Colloque de l'IRPI [Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois]..., Paris, 21 et 22 novembre 1985Publication : Paris : Libr. techniques, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[K6131] (1).
12.
La location de vidéogrammes et de phonogrammes en droit d'auteur : étude de droit comparé et de droit suisse / Dominique Diserens,...Publication : Genève : Droz, 1986, cop. 1986Thesis note : Thèse : Droit : Lausanne : 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[K6190] (1).
13.
Informatique et contrats : modalités et embûches / par François Sartre,...Publication : Paris : Éditests, 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[G10242] (1).
14.
Banques de données et droit d'auteur / [Actes du] colloque organisé par l'Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, IRPI et l'Université de Paris-Dauphine, Paris, 27 novembre 1986Publication : Paris : Librairies techniques, 1987Availability : Items available for loan : BU Centre[K6234] (1).
15.
Les droits d'auteur, approche juridique et étude fiscale [Texte imprimé] : écrivains ou compositeurs / Jean-Louis Bernelas, Sylvie BuchaletPublication : Paris : Économica, DL 1986, cop. 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[K6171] (1).
16.
Le droit criminel face aux technologies nouvelles de la communication : organisé du 28 au 30 novembre 1985 à l'Université de Grenoble / actes du VIIIe Congrès de l'Association française de droit pénalPublication : Paris : Économica, cop. 1986Availability : Items available for loan : BU Centre[K7433] (1).
17.
Grands principes du droit d'auteur et des droits voisins dans le monde : approche de droit comparé / Claude Colombet,...Publication : Paris : Litec, cop. 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[K6508] (1).
18.
La publicité et la loi : en droit français, dans les pays du marché commun et en Suisse... / Pierre Greffe,... François Greffe,... ; préface de Jean Autin,...Edition : 7e éditionPublication : Paris : Litec, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[K6562] (1).
19.
Les sociétés d'auteurs S.A.C.E.M.-S.A.C.D. [Texte imprimé] : contrats de représentation / André Schmidt,... ; préface de Henri Desbois,...Publication : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1971Thesis note : Thèse de doctorat : Droit : Paris : 1968Availability : Items available for loan : BU Centre[191211/118] (1).
20.
Publicité et droit d'auteur : colloque...Paris, 22 mai 1990 / [organisé par] l'IRPI [Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri-Desbois]Publication : Paris : Librairies techniques, 1990Availability : Items available for loan : BU Centre[K6560] (1).

 

Powered by Koha